… d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
… constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un T-shirt à manches longues, lequel est classé … Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …
… - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux suspensions arrière; - un silencieux de pot …
… papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur d'une gaine en carton, ouverte sur une des faces, permettant …
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un … dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. …
… leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. … par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. …
… 1. Gaze utilisée à des fins médicales , 100 % coton, à armure … (l’une bleue, l’autre blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un usage hospitalier et n’est pas …
… comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. … des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …
… non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net de 580 g, est … suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), …
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