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Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les produits obtenus par cardage ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… du n° 25.17 . c) Les éléments d'optique en quartz ( n° 90.01 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b)    Le safran , qui consiste en stigmates et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les ouates de coton ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les déchets de coton ( n° 52.02 ). …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des laboratoires de recherche …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… de 14 à 15 m, pliés en petites bottes pesant environ 500 g. 3)    Les tressages formés de fibres textiles …