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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines … dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) ne …Legal note
… et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique … dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) ne …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types … industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air … y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant … y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types … constitués d’un seul dispositif contenant tous les éléments nécessaires comme les appareils « du type mural » ou « du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à …
Explanatory notes
… congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à … congélateurs‑conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l 8418.40 - Meubles …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques … Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …