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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position … épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une … de 120 °C à 150 °C. Ces gouttes s'agglomèrent en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous … bas » ou type LA, consiste à ajouter une très petite quantité (1 à 2 grammes par litre de latex) d'un … en matières solides plus élevée qui, dans certains cas, peut dépasser 70 %. 2) Les latex de caoutchouc naturel …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et …
Explanatory notes
… ‑ Lin brut ou roui ‑ Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : 5301.21 ‑ ‑ … tige où elles sont agglutinées en faisceaux par une matière pectique. Afin de pouvoir les utiliser dans l'industrie … remplace le rouissage et le teillage. E) Lin peigné . Le peignage a pour effet de diviser la filasse et d'en …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, … similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu … de la présente position. Les fleurs (fleurs entières et pétales) et les boutons de fleurs principalement utilisés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre … (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de … dans l'impression textile et est utilisé aussi dans les peintures sous-marines ou en synthèse organique. Le …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très … étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.10
… En perles fines ou de culture …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.30
… Serrures des types utilisés pour meubles …