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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.91
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - … relève du n° 26.17 . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes suivantes pour l'obtention de ce métal : 1) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … dans laquelle les dispositifs échangeurs de chaleur divers (faisceaux de tubes minces, avec ou sans ailettes, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …