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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont … les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles faîtières, tuiles … 2) Les éléments de cheminée et conduits de fumée, tels que boisseaux, wagons, têtes de cheminées, mitres. 3) …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures … 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.89
… Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.1
… Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.2
… Moteurs pour la propulsion de bateaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.10
… Moteurs pour la propulsion de bateaux …