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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la …

Legal note

… teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une configuration variable de 8, 10 ou 12 places individuelles …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales … de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

Legal note

… ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales … de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… d’oreiller, ou d’autres formes similaires (communément désignés sous le nom de « briquettes »). Elles se composent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit imprimé (dont les dimensions …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… présentant des dimensions spécifiques répondant aux exigences du consommateur final.  Ils ne nécessitent aucun …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… en acier, isolées à l'aide de mousse de polyuréthanne rigide, fonctionnant sous une tension de 220 V ou 380 V, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… sans fil avec un maximum de 8 combinés téléphoniques DECT (Digital European Cordless Telecommunications) (Norme …

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