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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux … séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont … qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés ici les boyaux et baudruches (de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes harmoniques ‑ … sur nylon . Les cordes harmoniques se reconnaissent tout à la fois par le fini de leur fabrication (celles en … : Les claviers montés, c'est‑à‑dire le jeu complet de touches monté sur un châssis; les mécaniques de pianos, soit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales …
Explanatory notes
… elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. I.- MACHINES-OUTILS POUR LE … moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de plusieurs brins tordus en spirale; guidé par un système de poulies à gorge, … etc . D) Les machines à percer ou à fraiser . E) Les tours et machines à moulurer, graver, sculpter, etc . F) …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par …
Explanatory notes
… paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à … sont utilisés pour la fabrication de cordages, de toiles d'emballage, de tapis grossiers ou aussi, de la même … en bottes ou en faisceaux qui peuvent être légèrement torsadés en vue de faciliter l'emballage, le stockage, le …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.91
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.31
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.11
… Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.20
… Gazes et toiles à bluter, même confectionnées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.20
… Appliqués sur papier ou carton seulement …