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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y …
Explanatory notes
… composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y … de calcium (Ca 3 P 2 ). En morceaux, petits prismes ou cylindres, de couleur marron, dégageant, au contact de … l'eau bidistillée et électro‑osmotique et les eaux de conductibilité ou de même degré de pureté, y compris les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs …
Explanatory notes
… base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs … poudre et farine de cuir I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel … 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion …
Explanatory notes
… matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion … pour verre, constitués par des matières à polir très tendres, telles que la craie ou le kieselgur, en suspension … alvéolaires ou le caoutchouc alvéolaire, imprégnés, enduits ou recouverts des préparations mentionnées …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les …
Explanatory notes
… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les … 8438.50 - Machines et appareils pour le travail des viandes 8438.60 - Machines et appareils pour la préparation …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de …
Explanatory notes
… métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de … (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, …