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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, … ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …
Explanatory notes
… routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs … électriques accessoires sur les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, … profils (obtenus mécaniquement ou à la main) qui sont utilisés pour la fabrication des cadres, pour l'encadrement … stores pour fenêtre, des cure-dents ou de certaines claies utilisées en fromagerie. Sont couverts également par la …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas …
Classification opinions
… à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut maximal : 406 kg; - Vitesse de décrochage : 48 km/h; - …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de …
Classification opinions
… et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté …
Classification opinions
… ou positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30
… Appliqués sur d'autres matières …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.30
… Revêtus d'autres métaux communs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8
… Filets d'autres poissons, congelés …