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Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1

… Fils simples, en fibres non peignées  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6

… Autres machines et appareils, non autopropulsés  …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6

… Autres, soudés, de section non circulaire  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5

… Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225 > 7225.40

… Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.22

… Tiges de forage en aciers inoxydables

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51

… Raquettes de tennis, même non cordées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10

… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

… alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …

Explanatory notes

… alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide … pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

… éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …

Explanatory notes

… éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à … de phares d'automobiles, de feux de position, de feux clignotants, de feux arrière pour bicyclettes, de feux de … ou 90.02 , selon qu'ils sont non montés ou montés (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, restent classés …

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