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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs … - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - - Concentrés de paille de pavot; …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et … poissons, séchés, fumés , salés ou en saumure ‑ Filets de poissons, séchés, salé ou en saumure mais non … Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
Explanatory notes
… une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer : … Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, etc.); articles de décoration principalement … exemple, figurines tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, semoule et … ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les agglomérés sous forme de pellets de la … semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
Explanatory notes
… et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à … qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement … exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). La présente position ne comprend …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en … coupés) et les cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de … égard aux proportions de tabac et de succédanés de tabac présents dans le mélange. 2) Les cigarettes contenant du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous … a) L'extrait de houblon ( n° 13.02 ). b) Les déchets de houblon entièrement épuisés ( n° 23.03 ). c) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec …