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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans … temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % … en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ … le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés … pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés … pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute … sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une torsion …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et … exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et … exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et … ij) Les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires ( n° 96.20 ). …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs … et certaines huiles végétales (de coton, de sésame, d'arachide, de colza, de soja, de maïs, etc.). Les huiles …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de … celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des … bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …