Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un acide monocarboxylique ou un acide polycarboxylique. Quand, dans le … HALOGENURES D’ACIDES Les halogénures (chlorures et bromures notamment) d’acides ont pour formule générale (RCOX, où X … C’est un solvant du phosphore, du soufre et d’un grand nombre de substances organiques. L’ acide acétique …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de … de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles … de textiles, de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre … branches, ou d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, …
Explanatory notes
… produits par une société autochtone, tribale ou non industrielle et nécessaires pour la pratique des … . Il s’agit ici des monnaies, des billets de banque qui n’ont plus de cours légal autres que ceux du n° 49.07 et des … dans ce dernier cas, il n’y a généralement qu’un petit nombre d’exemplaires de la même pièce ou médaille et ils …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas … l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement des mets ou à la préparation …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide … pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …