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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de …
Explanatory notes
… couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de … polissoirs à ongles et pinces à épiler qui, pris isolément, suivraient leur régime propre. 3) Les tondeuses à main, … 85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées généralement sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par … ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par … perforés 4808.90 ‑ Autres La présente position couvre une variété de papiers ou cartons présentés en bobines, rouleaux …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du … utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du … utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ … métalliques ( fers ). Lorsque les boucles sont coupées de manière à former le poil, on est en présence de tapis …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2 > 8109.21
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.3 > 8109.31
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.9 > 8109.91
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques …