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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection … des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16). 5.‑  Au sens du n° 85.17, on entend … et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments …

Legal note

… des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection … des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16). 5.‑  Au sens du n° 85.17, on entend … et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et …        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   …

Legal note

… des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et …        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids … de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids … de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        … Ils peuvent, en outre, avoir été soumis à un traitement thermique destiné principalement à en assurer une meilleure …

Legal note

… graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines … le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par contre, exclus :        a)   …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les …

Legal note

… fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79

INN

… … élédoïsine … embusartan … éribaxaban … eszopiclone … éthypicone … ézétimibe … fabésétron … fasoracétam … … … murépavadine … nantérinone … nicoracétam … nofécaïnide … nonathymuline … olprinone … olutasidénib … orantinib … … … parsaclisib … pérampanel … plinabuline … pramiracétam … pyrithyldione … ravoxertinib … rébamipide … révosiméline … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

INN

… … téduglutide … tésamoréline … tétracosactide … tévérélix … thymocartinethyrotropine alfa … tirzépatide … tosactide … tricosactide … …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… 1. Polycondensat d'un polyamide et d'un polyéther, copolymère en bloc obtenu par polymérisation d'un … dont les groupements terminaux sont des hydroxyles (poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol)), dans lequel le poids des motifs …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de … 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde … à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état …

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