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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 … poids. Ne répondent pas à cette définition, par exemple, l'appareillage pour l'éclairage des automobiles ou des cycles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour …
Explanatory notes
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour … carbone tels que : 1) Les supports connecteurs, parfois appelés nipples , pour électrodes de fours. 2) Les anodes, … sous forme de baguettes, de barres, etc., pour divers appareils. 4) Les disques et plaques agissant comme …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux 3825.20 - Boues … et concentrées de gaz ammoniac. 4) Crude ammoniac . Après le traitement physique destiné à éliminer sous forme … d’autres produits, qui constituent le crude ammoniac encore appelé plus brièvement crud ou crude. Le crude ammoniac se …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes … les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les résines de pétrole, de coumarone, d'indène … et le bis (4‑chlorophenyl) sulfone. Ils trouvent des applications dans les fabrications de composants …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …