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Section XI > Chapitre 59

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression … d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail de rivière), consistant à les tremper dans des …

Legal note

… et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en … ci‑dessus, doivent avoir, en règle générale, la partie travaillante (ou la lame) en n'importe quel métal commun, en …

Legal note

… seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques … électrolyse. I.     La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc … zinc à l'état impur peut être utilisé directement pour la galvanisation, mais il peut être aussi affiné par divers …

Legal note

…        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la vapeur, grillés, frits ou rôtis, à l'exception cependant des … et 03.08 ), des crustacés simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, mais non décortiqués ( nº 03.06 ), des mollusques …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de dragées, contenant des extraits végétaux (de racines de valériane et de cônes de houblon), de la maltodextrine, des … L’enveloppe de la gélule contient les ingrédients inactifs suivants : cellulose microcristalline, glycolate d’amidon …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les … alcool (glycérol) et en acid e s gras, sous l'action de la vapeur d'eau surchauffée, des acides dilués, d'enzymes ou … Non volatiles, elles ne peuvent être entraînées par la vapeur d'eau surchauffée qui les décompose avec …

Legal note

… pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante … sont obtenues par distillation et entraînement au moyen de vapeur d’eau ou par extraction à l’aide de solvants … du vernis). Ce Chapitre ne comprend pas  : a)    La vaseline, autre que celle propre à être utilisée pour les …

Legal note

… cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en … GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes … 3) Les chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, …

Legal note

… semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les … être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : … tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes …

Legal note

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les …