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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.9 > 6401.92
… Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou … espacés produisant un certain effet de grillage à ouvertures carrées. Ceux à ondulations sont formés de fils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du … et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du … et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage … des appareils de la présente position. * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les lentilles en …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et … comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux … et montures‑fermoirs comportant une serrure. Relèvent en outre de la présente position : 1) Les parties en métaux …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils … parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de … spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de …Legal note
… pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou … spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …