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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés …
Explanatory notes
… OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés … objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de cou (sautoirs), chaînes de montres, breloques, pendentifs, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine 9609.20 ‑ Mines pour … en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont … à base de graisses, de cire, de beurre de cacao et de couleurs vitrifiables. Les crayons peuvent être garnis, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), … La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques. L'huile de coco raffinée, qui … du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier à huile africain …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles … Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles … la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour …
Explanatory notes
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour … OU CINEMATOGRAPHIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce groupe comprend …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
Explanatory notes
… etc.) dépendant de cette densité, certaines de ces valeurs étant parfois traduites après coup en d'autres éléments à l'aide de tables de conversion. Les instruments de l'espèce sont généralement en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non … de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés notamment pour le … par exemple). Cette position ne comprend pas : a) Les torsades, barbelés ou non, en feuillard de fer ou d’acier du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de …