… par un moteur à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte … panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … d'un moteur à allumage par compression d'une cylindrée de 1948 cm³, de fenêtres latérales, de quatre portes, d'un …
… ou la déshumidification de l'air. Adoption : 1961 + 1994 … 2. Appareils à évaporation pour le rafraîchissement … l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …
… d'ambiance, décoration, signalisation, etc. Adoption : 1966 + 1994 + 2007 … 2. Transformateur-abaisseur à faible niveau de … élevées à des fréquences de la gamme VHF ou UHF. Adoption : 1997 … 3. Télécommande à rayons infrarouges d'une fréquence …
… à lubrifier. Classement applicable à l'ensemble. Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le … de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. Adoption : 1961 … 3. Machines automotrices pour le balayage d'usines, … ventilateur pour l'aspiration des poussières. Adoption : 1964 … 4. Avertisseurs sonores à air comprimé, composés d'un …
… forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de … et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats lourds, combustibles liquides, fioul … entre 313 et 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 4. Carburant de faible viscosité pour navires …
… léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une … comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, … incorporée dans le télécopieur d'arrivée. Adoption : 1991 … 4. Papier en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 15 …
… Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Eléments préfabriqués pour canalisations … Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Traversées de transformateur , pour …
… reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, … d'impressions, le tout formant un carnet. Adoption : 1995 … 2. Etiquettes en feuilles d'aluminium sur un support … caractérisent l'objet auquel ils se rapportent. Adoption : 1998 …
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