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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou …
Explanatory notes
… alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou … alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou … position ne comprend pas : a) Les farines fermentantes (ou autolevantes) et les farines dites …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …