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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds …
Explanatory notes
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds … Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( … à la réalisation de tracés conçus pour produire des masques et des réticules à partir de substrats recouverts …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, … pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, … précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet …
Explanatory notes
… électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet … 1 ° ) travailler par enlèvement de matière; 2 ° ) effectuer une ouvraison de la nature de celles exécutées par … décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente position les machines des types …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et … pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et … pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant … les cendres d'orfèvre) contenant des métaux précieux ou des plaqués ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et … sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et … sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou … similaires pour l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres boiseries 3405.30 ‑ Brillants et …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …