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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… le courant continu en courant alternatif. Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … … un ordinateur via un port de communication. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 9032.89/2. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… de musique et les jeux électroniques. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2018 … 2. Le lecteur de … pour lancer le processus de scannage. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2021 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. Adoption : 2015 … d’un produit laitier de couleur blanche. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… A)    Résistances non chauffantes . Les résistances dont il s'agit sont des conducteurs dont le rôle est d'intercaler … sous la forme de barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un … ou bien encore sous la forme de baguettes de charbon s'il s'agit de résistances en charbon. Elles peuvent être …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de … le tout formant un ensemble mécanique homogène. Ces engins sont utilisés notamment pour dégager le sol de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… n°s  84.25 à 84.30 . Un grand nombre de pièces ou d’organes d’engins autopropulsés ou automobiles ne peuvent être rangés … ou de démarrage ( n°  85.11 ).       b)     Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… tirent leur motricité à propulsion mécanique d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur électrique, un …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment … d'une ligne aérienne, soit par des patins montés sur les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par …

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