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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits …

Legal note

… c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les …

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de … la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  …

Legal note

… secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de … la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du … conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. … GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations …

Legal note

… Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du … conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres … métalliques (voir la Note explicative du n°  28.49 ) ou en cermets (voir la Note explicative du n° 81.13), même si la …

Legal note

… en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres … sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… En sont, par contre, exclus :        a)   les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de … du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les …

Legal note

… En sont, par contre, exclus :        a)   les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;        b)   les produits de … du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les …

Section II

Explanatory notes

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Legal note

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Section IV

Explanatory notes

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Legal note

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Legal note

… du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux …

Legal note

… couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux …

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