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Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de … siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression … tanins pénètrent dans la structure de la peau en réticulant avec le collagène. Il s'agit d'une réaction chimique …

Legal note

… et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la … Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… de monofilament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une … Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à son extrémité.  Cette … replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un poids brut maximal de 6.500 … est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, … entre deux couches de matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, deux à l'avant et un à l'arrière, conçu pour être posé sur le sol. …