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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… chocolat (chocolat au lait enrobé d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de … de la sparterie, de la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à …

Legal note

… matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et … première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le …

Legal note

… synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les … pour voies ferrées relèvent du Chapitre 86, les chars de combat et automobiles blindées, armés ou non, du n° 87.10 , …

Legal note

… plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Legal note

… de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… à couvrir toute la surface du film (photocomposeuse à tambour). Le laser s'allume ou s'éteint en fonction des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… de l'information et le cédérom (CD-ROM) sont classés ensemble dans le n° 8471.49 Application des RGI 1 (Note 1 m) …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… les légumes); c. les légumes lavés sont coupés en morceaux, emballés sous vide et bouillis (stérilisés) pendant 30 …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les … simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés ou non. 3) Les vêtements, accessoires du vêtement …

Legal note

… du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à tambour. La suspension de la roue avant est assurée par des …