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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni … présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a) … déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties isolées, des bobinages, des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
Explanatory notes
… ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.31 ‑ ‑ Simples 5509.32 ‑ ‑ Retors ou … 5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance … de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement … plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, … de la présente position présentent des caractéristiques physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La présente position comprend : 1) …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles brutes … de la margarine, etc. Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières … à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir …
Explanatory notes
… - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir … lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2) Matière plastique. 3) Tissus ou autres supports textiles … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …