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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… la conservation à long terme. N'entrent pas dans cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 3)    Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui proviennent de l'effilochage de fils ou de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… joints, manchons, panneaux imitant la sculpture, faîtières, gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que se …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… réglable et d’un guidon de type bicyclette, de roues gonflables, d’un cadre et de freins actionnés à la main. Les …

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