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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés … un second dossier en produits textiles tissés (jute, par exemple), soit par du caoutchouc alvéolaire. Relève … soit la couleur. Le gazon est utilisé à l’intérieur ou à l’extérieur pour des terrains de sport (football, base-ball, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.10
… Extrait de quebracho …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.20
… Extrait de mimosa …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.10
… Extincteurs, même chargés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.30
… Surfaces textiles touffetées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.71
… 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.95
… Excédant 130 kW …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus … 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des … comprend pas : a) Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par exemple). b) Les appareils dits générateurs de haute … tubes cathodiques et leurs parties (blocs de déviation, par exemple) ( n° 85.40 ). g) Les amplificateurs d'antennes …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …