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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30

… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50

… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles …

Explanatory notes

… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles … le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de fonderie 8480.20 ‑ Plaques de fond pour moules … par la puissance de choc ou de compression. A.‑ CHASSIS DE FONDERIE Ce sont des cadres, le plus souvent en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; …

Explanatory notes

… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; … COLORANTES; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE, AUTRES QUE CELLES DES N° s  32.03, 32.04 OU 32.05 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …

Explanatory notes

… de laquelle on a enroulé en spirale un ou plusieurs fils d'habillage . Habituellement, les fils d'habillage recouvrent entièrement … une chambre où, sous l'action d'un champ électrostatique à haute tension, les flocs textiles viennent s'implanter …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

… autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …

Explanatory notes

… autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+).               - Papier pour cannelure : … ce qui concerne les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s … défini dans la Note 3 de sous‑positions du présent Chapitre. 2)    Les papiers et cartons multicouches qui sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de …

Explanatory notes

… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de … ), les parties en matières céramiques ou en verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les pierres gemmes et pierres … synthétiques ou reconstituées ( Chapitre 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

… du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le …

Explanatory notes

… du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le … machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : 8418.61 - - Pompes à chaleur autres que les … d'un gaz préalablement liquéfié (ammoniac, hydrocarbures halogénés, par exemple) ou d'un liquide volatil, ou même …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50

… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35

… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …

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