WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106 > 9106.10
… Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non …
Explanatory notes
… les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non … ici. B) Les pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux . Les pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, permettent d'obtenir en un …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour … de poires, etc.) et les marcs de fruits (provenant du pressage des raisins, pommes, poires, agrumes, etc.), même s'ils sont utilisés pour l'extraction …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de … comprend : 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à … et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé. La position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les … ‑ Pèse‑personnes, y compris les pèse‑bébés; balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs … des couteaux et coussinets non montés entièrement en agate ou autres pierres gemmes, qui relèvent du n° 71.16 ), …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de … 4823.20 ‑ Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en … couchées ni enduites, pour sparterie, vannerie ou autres usages, autres que celles utilisées à des fins graphiques. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … Le cuir pour semelles est un cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205 > 4205.00
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.50
… Autres emballages, y compris les pochettes pour disques …