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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, … aussi les lanières de cuir obtenues par découpage, se rétrécissant en forme de V à une de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… pratiquement pas, en raison de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement … des particules des égrisés et poudres peut largement recouper celles des pierres mais, alors que ces dernières … en autre matière. Les corindons artificiels en poudre sont repris au n° 28.18 . ______________________ …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non … les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles repris ici on peut citer : 1) Les moquettes et tapis …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section … verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. … position. La présente position couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour … caractérisent par le fait que l'action électrochimique est réversible de sorte que l'accumulateur peut être rechargé. Ils sont utilisés pour accumuler l'énergie …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …