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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur … solvant, en une seule étape et à froid. Le produit est une poudre fine et collante, de couleur blanc jaunâtre, à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol … 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée sous la forme de granules … produits à partir d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. Après estérification, la matière première est …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… Le produit obtenu est du type de ceux utilisés dans le cadre du procédé acide de fabrication du papier où des … est appliqué lors de l'encollage à la presse ou du calandrage lisse en tant qu'agent d'encollage en surface. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… fractions de distillation directe, craquage catalytique et hydrocraquage de gazole sous vide. La teneur en hydrocarbures aromatiques est de 52 % en poids. Il présente …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… du tableau de bord du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A … thermique et le contrôle solaire. L'article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… montés, les panneaux forment une cabine de douche, semi-encadrée par des profilés en aluminium, à porte coulissante, … les panneaux présentent l'allure d'un angle en verre, sans cadre, accroché au mur. Les dimensions de cet angle sont les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes … de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 … Adoption : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous forme de poudre composée d'isolat de protéines de soja (93,425 %), de …