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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.1
… Dérivés seulement halogénés et leurs sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2
… Machines automatiques de vente de boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.20
… Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.50
… Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6
… Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.20
… Barres simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section III > Chapitre 15 > Position 1520 > 1520.00
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses …
Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.10
… Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1
… Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées …
Section V > Chapitre 27 > Position 2702 > 2702.10
… Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés …