Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
Explanatory notes
… optique comporte, en outre, généralement, un système d'éclairage de l'objet par dessous qui consiste en un miroir éclairé par la lumière du jour ou par une source lumineuse … projection, sous la forme ‑ la plus habituelle ‑ d'un petit écran circulaire fixé à la partie supérieure du microscope. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). … CARREE OU RECTANGULAIRE POUR USAGES TECHNIQUES Ces produits échappent aux autres positions de la Section XI, à moins … bluter sont ordinairement fabriquées avec des fils de soie écrus fortement moulinés ou des fils de filaments …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … accrues par un traitement physico-chimique complexe (par un échange d'ions, par exemple) pouvant entraîner une … choc, ce qui réduit le danger résultant de la projection d'éclats. Le verre de sécurité formé de deux ou de plusieurs …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.92
… Déchets pharmaceutiques …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.60
… Détonateurs électriques …
Section X > Chapitre 49 > Position 4908 > 4908.10
… Décalcomanies vitrifiables …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.50
… Déchets lingotés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.10
… Déchets municipaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.30
… Déchets cliniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.1 > 8425.11
… A moteur électrique …