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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.20
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.3 > 3909.31
… Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont … b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). c) Les peaux et parties de peaux …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …