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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …
Explanatory notes
… déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux … la préparation de produits ou de compositions chimiques. La présente position couvre également les déchets et débris de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins … graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication … appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou …
Explanatory notes
… et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication … et appareils pour le traitement des céréales ou légumes secs, etc. ( n° 84.37 ). I.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR LA … de ce groupe : a) Les appareils à préséchage et les séchoirs pour pâtes alimentaires ( n° 84.19 ). b) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail …
Explanatory notes
… de médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ) conçus pour détruire les … etc.; les produits destinés à repousser les parasites ou servant à la désinfection des semences sont également compris dans la présente position. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de …
Explanatory notes
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de … Toutefois, les termes de la présente position ne s'étendent pas aux articles constituant les pièces … constituant pas des parties et accessoires de véhicules au sens de la Section XVII . Au nombre de ces articles, on peut …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
INN
… bromure d'azoximère … bixalomère … carbétimère … colésévélam … colestilan … glusoferron … malétamère … ompinamère … chlorure de polixétonium … sévélamer … tolévamer … vévérimère …Classification opinions
… (LNC), produits visqueux obtenus par polymérisation de la seule chaîne oléfinique non saturée de LNC en présence d'un catalyseur acide et de chaleur; le processus de fabrication …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10
… Vaseline …
Classification opinions
… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou …