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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.32
… Multimètres, avec dispositif enregistreur …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips … ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également … les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements d'intérieur, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou … des fils des Chapitres 50 à 55, avec des lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ou avec des ficelles, … . c) Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués avec des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en …
Explanatory notes
… des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, … étiquettes, fiches et autres articles analogues revêtus d'impressions, etc., d'un caractère accessoire par rapport aux … plaques indicatrices pour routes, rues, sites, localités, immeubles (même si elles comportent un simple numéro), …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… plus particulièrement les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges … usitatissimum ), est l'une des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au brun et son odeur et … cirées, des mastics, des savons en pâtes, des encres d'imprimerie, des résines alkydes ou des produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - … poires , fonctionnant à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme … cannelés ou à cylindre unique à palettes, servant à exprimer le jus des raisins sans écraser les râfles et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …