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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens … par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range dans la présente position les instruments musicaux dans lesquels le son est produit ou doit être amplifié par des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou …
Explanatory notes
… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS … de ces ouvrages est habituellement faible et, grâce à leur structure poreuse, ils constituent d'excellents …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; … 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° 39.04 . Un …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) …
Classification opinions
… , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre … et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni attachés entre eux de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres …
Classification opinions
… de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée d’eau, de sucre, de divers jus de fruits à …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …