WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le … d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, … Chapitre ne comprend pas : a) les revêtements muraux du n ° 48.14; b) les ficelles, cordes et …Legal note
… d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, … Chapitre ne comprend pas : a) les revêtements muraux du n ° 48.14; b) les ficelles, cordes et … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑ Au sens du n ° 46.01, on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran - Autres machines automatiques de …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne … des n°s 65.06 ou 65.07 ; d) les montures de parapluies et autres articles du n° 66.03 ; e) … du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …Legal note
… des n°s 65.06 ou 65.07 ; d) les montures de parapluies et autres articles du n° 66.03 ; e) … les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions … et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers); n) les articles du Chapitre 97 …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… d) lorsqu'un Chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles‑ci sont … 53 cN/tex Fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose … obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme …Legal note
… d) lorsqu'un Chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles‑ci sont … 53 cN/tex Fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose … obtenues à l'aide des fils de l'article lui‑même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en … branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) Les bois en plaquettes ou en … sont en particulier les chutes de scierie ou d'atelier de rabotage (y compris les dosses), les débris d'ouvrages, les …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une … et leurs cadres, chambranles et seuils. e) Rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires. f) Volets, stores …Legal note
… liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars de mercure par application d'une … et leurs cadres, chambranles et seuils. e) Rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires. f) Volets, stores …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … ‑ Autres Cette position couvre toutes les fibres textiles extraites du liber de la tige des plantes de la classe des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non …
Explanatory notes
… ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non … des appartements, ainsi que les braseros. 2) Les radiateurs pour le même usage, à gaz, à pétrole et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil … niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés …