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1639 résultats pour "迪肯大学酒店管理毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>澳门大堂東京都工業技術研究科学信网认证办理-代办日本福冈经济大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>代办弗吉尼亚州出生证明sP"

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils … main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines répondant aux spécifications du libellé du n° 84.85 devront être classées …

Legal note

… communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils … main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines répondant aux spécifications du libellé du n° 84.85 devront être classées …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… … 3. Sauce de menthe , se présentant sous la forme d'une suspension épaisse vert foncé, contenant une quantité … Les flacons sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Les produits constituant le … Les produits contenus dans chaque flacon distinct sont respectivement les suivants : - romarin et assaisonnement …

Section XI

Explanatory notes

… 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre … t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les articles du …

Legal note

… 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre … t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les articles du …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… c)   les machines et appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou … éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, … de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur …

Legal note

… c)   les machines et appareils du n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou … éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, … de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant … à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

Legal note

… 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant … à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les superphosphates (simples, doubles ou triples); 4)       …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);        e)   les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);        e)   les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids … à la Note ij) ci‑dessus,              -   enroulés en spires superposées, ou              -   non enroulés, d'une …        Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et …

Legal note

… ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids … à la Note ij) ci‑dessus,              -   enroulés en spires superposées, ou              -   non enroulés, d'une …        Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… d'assemblage en bronze, ainsi que des câbles et fils nus spéciaux de cuivre ou d'acier cuivré. Cet ensemble, conçu … à bout les éléments ci-dessus et, dans certains cas, de dispositifs de raccordement n'assurant pas la connexion … barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs dispositifs permettant de brancher lesdits ensembles sur le …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de … de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… d'une carte de numérisation d'images associée à un dispositif à couplage de charge (CCD) et d'une carte de … photographique numérique, pour vues fixes, muni d'un dispositif à couplage de charge (CCD) et conçu suivant la … automatique de traitement de l'information au moyen d'un dispositif accessoire en option permettant de visualiser les …

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