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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2

… spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59

INN

… … cidofovir … ciraparantag … cirtuvivint … citarinostat … cutamésine … dacomitinib … danicopan … danusertib … …

Section XVII

Explanatory notes

… que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou … présente Section :        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à …

Legal note

… que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou … présente Section :        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à …

Classification opinions

… comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) … une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est …

Legal note

… une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) … une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est …

Classification opinions

… l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du … à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans …

Legal note

… positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du … à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels …  : 1)    Les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires ou étuves de germination …

Legal note

… les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … ou accessoires : en bonneterie, en matière plastique, en cuir, en pelleteries, en métal, en plumes, par exemple. …

Legal note

… manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … parties ou accessoires en tissu, en matière plastique, en cuir, en pelleteries, en métal, en plumes, par exemple. …

Legal note

… manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 … gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …

Legal note

… cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … bordures de trottoirs et dalles de pavage (n°  68.01 ); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n°  68.02 … gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …

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