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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         …

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… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

…              -   plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme …

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…              -   plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … (voir Note 1 de la Section VI et Note 2 du Chapitre 28). A l'exclusion des produits mentionnés dans la Note 2 du …

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… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus. …

Section XI

Explanatory notes

… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que … dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes :          Fils simples de …

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… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que … dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes :          Fils simples de …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau …

Legal note

… pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles …

Legal note

… bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, … b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à …

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… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, … b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … en solution aqueuse . Le terme impuretés s'applique exclusivement aux substances dont la présence dans le composé chimique distinct résulte exclusivement et directement du procédé de fabrication (y …

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… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au … diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette … d'alcool ou dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. 6)    Les légumes, fruits et autres …

Legal note

… titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au … diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette … diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième …

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… -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux … conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull‑over qui peut constituer une deuxième …

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