Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… le cas contraire, ces articles sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… pas 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… de ceux du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… femmes ou fillettes.               ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s  82.11 à 82.15 inclus. d)    Les articles ayant le caractère …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… de plomb.              ‑ Tôles, feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… sans leurs coques ou décortiqués.               ‑ Amandes : 0802.11 ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ …

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