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2837 résultats pour "AT"

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

… En autres matières plastiques …

Classification opinions

… ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge … en carton. Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il est doté … dans le système de chromatographie en phase gazeuse lorsque l’état d’équilibre est atteint entre le gaz et l’huile, puis sépare et mesure …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

… A dessus en matières textiles …

Classification opinions

… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc … de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle … en contact avec le sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm … de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. … la connexion entre plusieurs dispositifs de traitement automatique de l'information compatibles de manière à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, d'un condenseur et d'un compresseur dans un boîtier unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède …

Section VI > Chapitre 35

… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de …

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de … produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Legal note

… produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les … f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans … libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

… Machines, appareils et matériel …

Classification opinions

… une photocomposeuse à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones …

Section X > Chapitre 48

… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …

Explanatory notes

… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux … cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de … les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières …

Legal note

… cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de … les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières … des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

… D'autres matières textiles …

Classification opinions

… muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt … ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

… D'autres matières textiles …

Classification opinions

… les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme rectangulaire, de … présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

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