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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.2
… Dégraissées, non carbonisées …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …
Explanatory notes
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les … recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas … y compris les coiffes de protection. 5) Les parties mécaniques de certaines munitions telles qu'hélices …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou … est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles … ( n° 95.05 ). 2) Les ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs , en particulier les tissus légers genre …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à froid : … épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position ont en … 2) Recuit, trempe, revenu , cémentation par le carbone, nitruration et traitements similaires destinés à améliorer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …