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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons …
Explanatory notes
… les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons … telles que certaines maladies de la peau ou certaines tumeurs. Suivant la profondeur qu'atteignent les rayons, il …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles …
Explanatory notes
… pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles … moulinage ou retordage, des diverses matières textiles naturelles ou de fibres synthétiques ou artificielles, y … à fours tournants, etc.), à vapeur ou à eau chaude, pour tuer les chrysalides contenues dans les cocons ( n° 84.19 ). …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils …