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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ … son déplacement et pour l'élever afin de l'empiler en magasin (gerbage) ou de la placer sur un véhicule. … de divers organes spécialement adaptés à la nature des marchandises à déplacer (fourches, potences, bennes, pinces, …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ … à l’alimentation . Ces produits servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive … spécifiques, en particulier pour ce qui a trait à la manipulation des olives avant la transformation ou le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… en outre d'autres éléments, tels que le silicium, le manganèse, le soufre, le phosphore, contenus dans le … s'applique non seulement à la fonte de première fusion, mais aussi à la fonte plus ou moins épurée par une seconde … présent Chapitre. La fonte brute se présente sous forme de masses, de gueuses ou de saumons, même brisés, ou à l'état …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
Explanatory notes
… en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). … qui ont été impressionnées en vue de la projection d'images animées (pellicules cinématographiques), et doivent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en … ou chimiques couverts, en principe, par le n° 90.27 , mais susceptibles de répondre également à la notion … a) Les récipients pour le transport ou l'emballage des marchandises ( n° 70.10 ); les verres de montres bombés, non …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute … tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie. Parmi les autres palmiers à huile … comme graisse de cuisson et dans la fabrication de la margarine. Cette position ne couvre pas l'huile de palmiste …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et … position est généralement conçue pour être ajustée au corps humain. La présente position comprend également les …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : … la semelle extérieure et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, … que la semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées …