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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
… En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1
… Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.7
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de …